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Nos instances

Le Conseil de Surveillance

Il remplace le Conseil d’Administration. Il est présidé par Monsieur le professeur François Chollet.

Ses missions sont centrées sur les orientations stratégiques et le contrôle permanent de la gestion et de l’activité de l’hôpital. Il se prononce sur le projet d’établissement, sur les actions de coopération et sur le compte financier. Il est consulté sur la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins.

Le Directoire

Le Directoire est une instance de concertation, il conseille le directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement.

Le Directoire approuve le projet médical et prépare le projet d’établissement. Il est consulté sur les principaux actes de gestion et d’organisation de l’hôpital.

Le Comité de direction

Le Comité de Direction est une instance ad hoc d’informations, d’échanges et de réflexions qui concourent à l’élaboration de la décision. Elle réunit l’équipe de direction et favorise, auprès du directeur de l’hôpital, la mobilisation de toutes les énergies nécessaires au pilotage de l’Institution.

La Commission Médicale d’Etablissement

La Commission Médicale d’Etablissement, présidée par le Docteur Radoine HAOUI est une instance représentative des personnels médicaux. Elle est consultée notamment sur le projet médical et la formation médicale.

Elle contribue à l’élaboration de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins.

Le Comité Technique d'Etablissement

Le Comité Technique d’Etablissement est une instance consultative qui représente les personnels non médicaux. Il est consulté sur les affaires de la compétence du Conseil de Surveillance et sur les questions ayant trait à la politique sociale, l’organisation du travail, la formation et la politique d’amélioration de la qualité de la prise en charge des patients.

La Commission des soins Infirmiers, de rééducation et Médico-Techniques

Cette instance technique est consultée sur le projet d’établissement notamment le projet de soins infirmiers, de rééducation et médio-technique et l’organisation générale des soins. Elle donne également son avis sur la politique d’amélioration continue de la qualité, de la sécurité des soins et de la gestion des risques liés aux soins.

Les Commissions Administratives Paritaires

Elles donnent un avis préalable sur les décisions relatives au déroulement de la carrière des personnels non médicaux.

Le Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail

Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail a pour mission de contribuer à la protection de la santé physique et mentale et de la sécurité des salariés. Cette instance participe à l’amélioration des conditions de travail et donne son avis ou formule des propositions dans les domaines suivants :

  • surveillance de la sécurité et de l’établissement ;
  • analyse et prévention des risques professionnels ;
  • organisation et conditions de travail ;
  • élaboration de politiques de prévention

Le CHSCT dispose d’un droit d’alerte (en cas de danger grave et imminent).

L’Instance de Lutte contre les Infections Nosocomiales

L’ILIN organise et coordonne une surveillance continue des infections dans l’hôpital.

Il élabore un programme annuel d’actions visant à la prévention des risques, la surveillance des infections, l’information, la formation et la coordination des professionnels dans les domaines de l’hygiène et la lutte contre les infections nosocomiales.

La Commission Des Usagers

La loi du 4 Mars 2002 a créé une commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge dans chaque établissements de santé.

Suite à la loi de modernisation de notre système de santé en date du 27 janvier 2016, la CRUQPEC devient la CDU (Commission des usagers).

La Commission des usagers (CDU) assiste et oriente les personnes victimes d’un préjudice lié au fonctionnement de l’Etablissement. Elle informe les personnes sur les voies de conciliation et de recours. Elle donne des avis sur la qualité de la prise en charge et formule des recommandations. Elle est tenue informée sur le traitement des plaintes et réclamations des usagers et des suites données aux demandes de médiation.